Constitution du Nihongo

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Constitution du Nihongo

Message par Empereur Kaishi le Sam 9 Déc - 10:53

Première constitution de L'empire Nihongo de la dynastie Kaishi

Préambule :

L'empire et une nation indépendante et indivisible , la religion d'état et le " Kasithoi ancien " dont le chef se trouve être l'empereur .

I) Des Informations et symboles de L'empire :

Article 1 : Les symboles de l'empire sont le drapeau de la famille impériale Kaishi , qui se trouve être un cercle doré sur fond blanc , Le dragon doré et également le symbole de la monarchie impériale

Article 2 : La famille Kaishi est reconnu comme seul dynastie autorisée à régné sur l'empire , les membres de la famille impériale son intouchable par la lois , toutes critique , parodies ou autres choses touchant un membre de la famille impériale est punissable par la loi.

Article 3 : L'empire et une monarchie héréditaire par voie de progéniture masculine absolue , la présente loi de succéssion ne peut être modifié .

II) De la personne de l'empereur :

Article 4 : La personne de l'empereur est inviolable par la loi ou une révision de la constitution , il exerce son rôle à vie

Article 5 : L'empereur et le chef suprême des armées impériale , il peut déclarer la guerre sans préavis de l'assemblée nationale

Article 6 : L'empereur dispose des pouvoirs exécutif et judiciaire traditionnelle sans exception .

Article 7 : L'empereur dispose du droit de donner/créé des titres de noblesse sans restrictions à n'importe quelle citoyens de l'empire

III) De l'assemblée Nationale

Article 8 : L'assemblée exerce le pouvoir législatif sous forme uniquement de consultations .

Article 9 : Les élections son organisé et traité par décret impériale .

Article 10 : L'assemblée peu élire sur autorisation de l'empereur un président pour la durée de leurs mandat celui ci aura pour mission de représenter l'assemblée à la cour de l'empereur .

4) De la révision de la constitution et des informations annexes :

Article 11 : La présente constitution ne peut être modifié que par l'empereur après l'avis favorable d'un référendum nationale
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