Loi Kokoro

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Loi Kokoro

Message par Shinji Kokoro le Sam 27 Jan - 13:22

Loi Kokoro

Préambule : La loi Kokoro parle de l'interdiction de la négociation ou de signature de traités avec notre MN sans en être accrédité. C'est une loi de catégorie W

Titre I : De l'usurpation du titre d'ambassadeur.

Article 1 : Si une personne entre en territoire étranger en se disant ambassadeur du Nihongo sans en être accrédité il doit être arrêté et livré à la justice Nihongaise.

Article 2 : La personne usurpant ce titre est juste après son jugement au Nihongo jugé dans le pays là ou il s'est introduit encourant donc une double peine de prison.

Titre II : De la négociation avec le pays étranger

Article 3 : Si une personne Nihongaise négocie avec un pays étranger sans en être accrédité il doit être arrêté et livré à la justice Nihongaise.

Article 4 : La personne négociant avec le pays concerné est juste après son jugement au Nihongo jugé dans le pays là ou il s'est introduit encourant donc une double peine de prison.

Titre III : De la signature de TRM

Article 5 : Si une personne Nihongaise signe une TRM avec un pays étranger sans en être accrédité il doit arrêté et livré à la justice Nihongaise.

Article 6 : La personne signant ce TRM est juste après son jugement au Nihongo jugé dans le pays là ou il s'est introduit encourant donc une double peine de prison.
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Shinji Kokoro

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