Code Pénal Nihongais

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Code Pénal Nihongais

Message par Admin le Ven 22 Déc - 14:27

Code Pénal Nihongais

Titre I: Du Droit des Policiers

Article 1: Les Policiers sont les représentants de l'ordre Nihongais.

Article 2: Les Policiers n'ont pas le droit d'agresser les citoyens.

Article 3: Les Policiers n'ont pas le droit d'arrêter quelqu'un sans mandat d'arrêt.

Article 4: Les Policiers n'ont pas le droit de perquisitionner un endroit sans mandat de perquisition.

Article 5: Les Policier n'ont pas le droit d'interroger quelqu'un sans la présence de l'avocat de ce dernier.

Titre II: Des Procès

Article 6: Lors d'un procès il existe 2 partie, le Ministère Publique (la police) représenté par le Substitut du Procureur, et la Défense représenté par l'avocat de l'accusé.

Article 7: 3 juges sont nommé avant le début du Procès, le devoir des juges sont de juger de la culpabilité de l'accusé.

Article 8: Si l'accusé est déclaré coupable il peut faire appel dans un délai de 24 heures si c'est le cas le procès reprend à zéro.

Article 9: L'accusé ne peut faire appel qu'une seule fois.

Titre III: Des catégories de crimes

Article 10: Les crimes sont divisés en plusieurs catégories que voici

Catégories A:

-Génocide
-Attentat
-Meurtres en série
-Cannibalisme
-Insulte auprès de l'Empereur Dieu, Kaishi.
-Tentative d'attentat
-Violation de loi de catégories F
-Trafic d'être humain
-Trafic sexuel
-Trafic de Drogue
-Complicité des crimes ci dessus

Catégories B:

-Meurtre
-Viol
-Violation de loi de catégorie W
-Blanchiment d'argent
-Vol ayant entrainé la mort

Catégories C:

-Fraude Fiscale
-Tentative de meurtre
-Violation de loi de catégorie H
-Tentative de Vol
-Complicité de Crimes de Catégories B

Catégories D

-Ivresse sur la voie publique
-Accident de voiture
-Violation de loi de Catégorie Z
-Complicité de Crimes de Catégories C

Titre IV: Des Peines de prison

Crimes de Catégorie A: De Perpétuité à Peine de Mort
Crimes de Catégorie B: Peine pouvant aller de 50 à 80 ans
Crimes de Catégories C: Peine pouvant aller de 8 à 20 ans
Crimes de Catégories D: Peine pouvant aller de 1 à 7 ans

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